Marque enregistrée - Marque en vigueur

BD
ETABLISSEMENTS BANIDES ET DEBEAURAIN

Numéro de dépôt :
4689863
Date de dépôt :
08/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2030
BD de ETABLISSEMENTS BANIDES ET DEBEAURAIN

Présentation de la marque BD

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2020 par ETABLISSEMENTS BANIDES ET DEBEAURAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est ETABLISSEMENTS BANIDES ET DEBEAURAIN domicilié(e) Route d'Eu - 76470 - LE TREPORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Monsieur Guillaume DUBARD domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque BD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4689863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BD arrivera à expiration en date du 8 octobre 2030.

ETABLISSEMENTS BANIDES ET DEBEAURAIN a également déposé les autres marques suivantes : ROBIFLEX , TUBINOX , BD PLATINUM , B.D. , ARMUGAZ


ETABLISSEMENTS BANIDES ET DEBEAURAIN - Route d'Eu - 76470 - LE TREPORT - France


IPSILON, Monsieur Guillaume DUBARD - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Quincaillerie métalliques; brides métalliques; colliers d'attache métalliques pour tuyaux; armatures métalliques pour conduites; bouchons métalliques; bagues métalliques; boîtes métalliques; coffres et conteneurs métalliques ; pièces métalliques pour conduites de gaz ; coudes métalliques pour raccorder des tuyaux de gaz à des appareils à gaz ; conduits métalliques pour gainage des tuyaux de gaz ; conduits métalliques pour gainage des conduites de gaz ; tuyaux métalliques pour la distribution de liquides et de gaz ; vannes métalliques pour le contrôle du débit des gaz dans des conduites ; coudes métalliques pour tuyaux ; raccords coudés métalliques ; raccords métalliques ; raccordements métalliques pour tuyaux ; tuyaux métalliques ; tuyaux flexibles métalliques ; régulateurs [vannes] métalliques autres que pièces de machines ; conduites forcées métalliques ; armatures métalliques pour conduites ; conduites d'évacuation métalliques pour la construction d'installations ; robinets en métal [bouchons] ; tuyaux à gaz métalliques ;

Accessoires de réglages et de sûreté pour appareil à gaz et pour conduites de gaz; robinets de canalisation ; robinets de régulation du débit de gaz ; robinets d'arrêt pour la régulation du gaz ; robinets d'arrêt en tant que dispositifs de sécurité pour appareils à gaz ; robinets ; robinets automatiques ; poignées de robinet.